Selon le prêteur, les taux de l’assurance hypothécaire sont déterminés par divers facteurs relatifs à l’assuré et au financement de son projet. Les versements diffèrent d’une banque à l’autre et dépendent du type de contrats concernés. Le coût global de l’assurance emprunteur est également influencé par le mode de calcul des cotisations : soit sur le capital emprunté, soit sur le capital restant dû. La souscription d’une assurance de prêt est presque obligatoire pour les emprunteurs lors de la souscription d’un prêt à long terme, notamment pour les prêts immobiliers, en pratique. Cependant, cette couverture a un coût qu’il faut prendre en compte.
Comment pourrait-on définir une assurance exactement ?
L’assurance emprunteur protège la banque en lui garantissant que si un certain événement se produit, l’emprunteur paiera tout ou partie de ses mensualités ou du capital restant. L’emprunteur doit d’abord remplir de bonne foi un questionnaire de santé, souvent appelé déclaration de santé (DES), pour savoir s’il est qualifié. La banque se réserve le droit de :
- Refuser d’assurer le demandeur en tout ou en partie ;
- Augmenter la prime.
Si les dangers sont jugés trop élevés en raison d’une maladie, par exemple, la prime d’assurance hypothécaire peut devenir si élevée que l’individu devient inassurable. Sachez que si vous avez ou avez eu une maladie grave, vous pouvez faire jouer la convention AERAS (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé), et même la GIS (Garantie Immobilière Solidaire) . Ces deux mesures visent à vous faire économiser de l’argent sur l’assurance en supprimant la surtaxe qui l’accompagne, ce qui vous permet d’obtenir un prêt immobilier.
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Quelles sont les différentes dispositions des contrats d’assurance ?
L’emprunteur peut se protéger contre un ou plusieurs risques. Il existe cinq possibilités distinctes.
- Le risque de mourir ;
- Le risque d’invalidité permanente importante (totale ou partielle) ;
- Le risque d’incapacité temporaire de travail (totale ou partielle), en cas de grève du travail ;
- La probabilité de décès ;
- Le risque de perdre son emploi.
La troisième garantie, en revanche, est strictement facultative. La banque peut donc exiger de l’emprunteur qu’il respecte toutes les autres conditions du contrat, car elle sait que les garanties décès et invalidité sont exigées par la loi sur le financement immobilier.
Si les emprunteurs sont nombreux, la quotité peut ne pas être égale. Cela permet d’adapter l’assurance au profil de chacun.
Comment sélectionner une assurance de prêt ?
La plupart du temps, lorsqu’un prêt est accordé, le prêteur propose au client d’utiliser une assurance de groupe, souvent appelée assurance de banque ou d’organisme de crédit. Toutefois, l’emprunteur n’est pas tenu de le faire. Si vous choisissez une assurance tierce, assurez-vous que les garanties offertes par la banque sont comparables. L’assurance emprunteur individuelle en est l’exemple. Cette méthode est appelée délégation d’assurance dans la législation.
Les bonnes nouvelles ne sont pas toujours accompagnées de bonnes nouvelles, mais sachez qu’en plus du droit de délégation d’assurance, vous avez la possibilité de résilier votre police actuelle pour une autre plus avantageuse.